Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

287 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 284 trouvées

Question n° 25091 posée par M. Édouard Courtial

Réseau de l'enseignement catholique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

28/10/2021
Pertinence
Question n° 20446 posée par M. Max Brisson

Situation des enseignants non titulaires de l'enseignement privé sous contrat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

04/02/2021
Pertinence
Question n° 21249 posée par M. François Bonhomme

Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/04/2016
Pertinence
Question n° 19949 posée par M. Gérard Roche

Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/02/2016
Pertinence
Question n° 19966 posée par Mme Corinne Imbert

Passage des maîtres de l'enseignement privé au régime de retraite de l'Ircantec

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/02/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20401 posée par M. Gérard Le Cam

Suppression de postes dans les écoles privées

La question est caduque

13/10/2011
Pertinence
Question n° 25753 posée par Mme Patricia Schillinger

Enseignement privé sous contrat

La question est caduque

21/12/2006
Pertinence
Question n° 04082 posée par M. Alain Gérard

Indemnité de sujétions spéciales aux maîtres de l'enseignement privé

La question est caduque

16/12/1993
Pertinence