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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 08251 posée par Mme Florence Lassarade

   Chasse traditionnelle de l'alouette des champs

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   31/08/2023

   Pertinence

2. Question n° 02693 posée par M. Éric Kerrouche

   Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   15/09/2022

   Pertinence

3. Question n° 00511 posée par M. Éric Kerrouche

   Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   07/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 06560 posée par M. Bruno Retailleau

   Compétences des fédérations départementales de pêche et des associations agréées de pêche et de protection des milieux aquatiques

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   30/05/2013

   Pertinence

5. Question n° 02105 posée par M. Michel Doublet

   Représentativité des fédérations des chasseurs et des pêcheurs

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   27/09/2012

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 09366 posée par Mme Marie-Claude Lermytte

   Inondations et pollution des sols

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   14/12/2023

   Pertinence