Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 58 trouvées

  1. Question n° 14572 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la réforme modifiant les classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17237 posée par M. Alfred Foy

    Contrôle de l'agriculture biologique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19876 posée par M. Louis de Broissia

    Création d'un DEUG santé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20618 posée par M. Jacques Machet

    Réforme du DEUG santé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20657 posée par M. Georges Mouly

    Projet de DEUG Santé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09279 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Situation des internes de la filière biologie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne