Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 75 trouvées

Question n° 05722 posée par Mme Christine Lavarde

Devenir de la révision des contrats photovoltaiques de grande puissance antérieurs à 2011

Réponse du Ministère de la transition énergétique

09/03/2023
Pertinence
Question n° 02951 posée par M. Daniel Gremillet

Renégociation des contrats d'achat photovoltaïques, souveraineté et transition énergétiques

Réponse du Ministère de la transition énergétique

29/09/2022
Pertinence
Question n° 23438 posée par M. Éric Gold

Augmentation du seuil de capacité des installations photovoltaïques

Réponse du Ministère de la transition écologique

24/06/2021
Pertinence
Question n° 1753G posée par M. Guillaume Gontard

Filière photovoltaïque

Réponse du Premier ministre

01/04/2021
Pertinence
Question n° 15629 posée par M. Hervé Maurey

Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles

Réponse du Ministère de la transition écologique

23/04/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 00016 posée par M. Jean-Yves Leconte

Devenir de la filière photovoltaïque nationale

La question est caduque

05/07/2012
Pertinence
Question n° 23109 posée par M. Jean-Yves Leconte

Avenir de la filière photovoltaïque française

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence
Question n° 17457 posée par M. François Marc

Achat de l'électricité issue de projets photovoltaïques : demande de dérogation pour les collectivités

La question est caduque

03/03/2011
Pertinence