Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 22111 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Avenir de la filière photovoltaïque et de ses acteurs en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22970 posée par Mme Odette Duriez

    Respect par EDF-OA de ses obligations d'achat d'électricité d'origine photovoltaïque

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17322 posée par M. François Marc

    Rachat d'électricité photovoltaïque, source de revenu agricole

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16728 posée par M. Yves Chastan

    Avenir de la filière photovoltaïque

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16561 posée par M. François Marc

    Conséquences pour les porteurs de projets de la remise en en cause des tarifs de rachat de la filière photovoltaïque

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23061 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Avenir de la filière photovoltaïque en France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23109 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Avenir de la filière photovoltaïque française

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18578 posée par M. Daniel Percheron

    Régionalisation de la filière photovoltaïque

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17653 posée par M. François Marc

    Régionalisation du tarif de rachat de l'énergie photovoltaïque

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17457 posée par M. François Marc

    Achat de l'électricité issue de projets photovoltaïques : demande de dérogation pour les collectivités

    La question est caduque

    Pertinence Très faible