Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 83 trouvées

Question n° 17333 posée par M. Bernard Piras

Gel budgétaire d'actions OFIVAL 2005

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/04/2005
Pertinence
Question n° 18382 posée par M. René Beaumont

Aides de l'Etat et génétique porcine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/06/2005
Pertinence
Question n° 18615 posée par M. Dominique Mortemousque

Baisse des aides de l'Etat pour la génétique porcine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/07/2005
Pertinence
Question n° 23079 posée par M. Jean-Marie Bockel

Pérennité des aides à la qualité en faveur de la filière porcine en zone de montagne et de piémont

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/05/2006
Pertinence
Question n° 23233 posée par M. Bernard Murat

Aide en faveur de la filière porcine en zone de montagne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/05/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25293 posée par M. Serge Mérillou

Inquiétudes de la filière porcine

La question est caduque

11/11/2021
Pertinence
Question n° 26174 posée par M. Michel Dagbert

Situation de la filière porcine

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 27686 posée par M. Serge Mérillou

Inquiétudes de la filière porcine

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 27788 posée par M. Bruno Rojouan

Difficultés au sein de la filière porcine

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence