Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 84 trouvées

  1. Question n° 03992 posée par M. Michel Miroudot

    Réfection du grand escalier de l'opéra de Paris

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05168 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Reconstruction du collège Henri Wallon à Garges-les-Gonesse (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09407 posée par Mme Hélène Luc

    Circulation de l'autoroute A 86 à Choisy-le-Roi sur la RN 305 et les rues avoisinantes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06782 posée par M. Michel Miroudot

    Ravalement de l'hôtel des Invalides

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07873 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Création d'unités spécifiques de traitement de la maladie alcoolique dans les hôpitaux

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 11409 posée par M. Gérard Dériot

    Accueil des mineurs non accompagnés par les départements

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne