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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 58 trouvées
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Question n° 0020G posée par M. Jean-Pierre Grand
Situation politique à Montpellier
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0856S posée par M. Jean-Claude Lenoir
Répartition des sièges au sein des assemblées intercommunales
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 05966 posée par M. Josselin de Rohan
Prise en charge des gratifications des stagiaires du secteur social et médico-social
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 05339 posée par M. Michel Mercier
Gratification des stagiaires dans le cadre de la formation des travailleurs sociaux
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 04933 posée par M. Jean-Pierre Vial
Rémunération des stagiaires
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 1450S posée par M. Jacques Legendre
Situation du tribunal de grande instance de Cambrai
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 20030 posée par M. Pierre Laurent
Fermeture d'une classe de l'école Évangile
La question est caduque
Pertinence