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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 20203 posée par M. Jean Louis Masson
Attribution du titre de reconnaissance de la Nation aux militaires effectuant des missions dangereuses
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 17571 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Reconnaissance honorifique des vétérans des essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 03335 posée par M. Philippe Mouiller
Attribution du titre de reconnaissance de la Nation
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 03462 posée par Mme Christine Lanfranchi Dorgal
Dispositifs d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 06308 posée par M. Alain Marc
Vétérans des essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence