Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 71 trouvées

  1. Question n° 01717 posée par M. Philippe Marini

    Situation des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03080 posée par M. Philippe Madrelle

    Conditions d'attribution de la carte du combattant

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07171 posée par M. Claude Huriet

    Conditions d'attribution de la carte de combattant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03884 posée par M. Alain Joyandet

    Diplôme de reconnaissance de la patrie à l'égard de certains combattants d'Algérie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07676 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conditions d'octroi du titre de reconnaissance de la nation (TRN)

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

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