Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 113 trouvées

  1. Question n° 04222 posée par M. Philippe Richert

    Libération d'Ingrid Betancourt

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0699S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Situation des otages en Colombie

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19742 posée par M. Ivan Renar

    Situation des populations Lao-Hmongs

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19890 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation des populations hmongs

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0635G posée par M. Jacques Pelletier

    Mme Ingrid Betancourt

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22684 posée par M. Richard Yung

    Critères plus exigeants pour les appels d'offres de l'Agence française de développement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27358 posée par M. Fabien Gay

    Demande d'intervention de la France contre la détention arbitraire d'un citoyen français

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27971 posée par M. Christophe-André Frassa

    Situation des forces françaises en Centrafrique

    La question est caduque

    Pertinence Faible