Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 113 trouvées

  1. Question n° 0767G posée par M. Cédric Perrin

    Guerre en Ukraine

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09797 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Accompagnement des Français résidant en Équateur

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09609 posée par M. Jean-Luc Ruelle

    Fermeture des représentations diplomatiques et consulaires françaises au Niger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08798 posée par M. Pascal Allizard

    Situation en Birmanie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05235 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation des journalistes en Birmanie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27971 posée par M. Christophe-André Frassa

    Situation des forces françaises en Centrafrique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27358 posée par M. Fabien Gay

    Demande d'intervention de la France contre la détention arbitraire d'un citoyen français

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22684 posée par M. Richard Yung

    Critères plus exigeants pour les appels d'offres de l'Agence française de développement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible