Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 07815 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Établir une reconnaissance spécifique pour les vétérans des essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13700 posée par M. Jean Louis Masson

    Démantèlement de l'hôpital militaire Legouest à Metz

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17263 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Conformité du fichier de prélèvements biologiques vis-à-vis de la cour européenne des droits de l'homme

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17548 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26643 posée par M. Bruno Belin

    Recours au personnel de santé des armées dans les zones carencées en professionnels médicaux

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 13662 posée par M. François Grosdidier

    Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible