Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 18307 posée par M. Jean Louis Masson

    Participation des hôpitaux militaires à la gestion du service des urgences

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09255 posée par M. Bernard Frimat

    Obtention de la carte du combattant et du titre de reconnaissance de la Nation

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19890 posée par M. Thierry Repentin

    Prise en compte des demandes des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05794 posée par M. Roland Povinelli

    Situation de l'hôpital militaire Laveran à Marseille

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07162 posée par M. Roland Povinelli

    Situation de l'hôpital militaire Laveran à Marseille

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13662 posée par M. François Grosdidier

    Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05025 posée par M. Damien Regnard

    Dispositif de protection sociale des familles de militaires à l'étranger

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible