Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 25241 posée par M. Michel Moreigne

Enlèvement des restes explosifs de guerre

Réponse du Ministère de la défense

09/11/2006
Pertinence
Question n° 0403S posée par M. Bernard Cazeau

Avenir de la Société nationale des poudres et des explosifs de Bergerac

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

22/01/2009
Pertinence
Question n° 10976 posée par M. Jacques Blanc

Nouveau camouflage

Réponse du Ministère de la défense

19/11/2009
Pertinence
Question n° 15463 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Achat de drones américains

Réponse du Ministère de la défense

14/10/2010
Pertinence
Question n° 21134 posée par Mme Frédérique Espagnac

Transparence en matière de vente d'armement

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

01/12/2011
Pertinence