Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 50 trouvées

  1. Question n° 04222 posée par M. André Fosset

    Journalistes de télévision: méconnaissance de la Constitution

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07104 posée par M. Roland Courteau

    Dotation de la gendarmerie en nouveaux matériels

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07700 posée par M. Albert Voilquin

    Problèmes nationaux de notre défense

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08362 posée par M. Marc Lauriol

    Fabrication de matériel militaire et protection de l'intérêt national

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05446 posée par M. Albert Voilquin

    Revalorisation de la condition militaire et équipement des forces armées

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 15728 posée par M. Charles Ginésy

    Politique extérieure (Arménie soviétique)

    La question est caduque

    Pertinence Très faible