Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 65 trouvées

Question n° 30203 posée par M. Robert Pontillon

Missions de forces armées

Réponse du ministère : Défense

10/05/1979
Pertinence
Question n° 10776 posée par M. Albert Voilquin

Tribunaux permanents des forces armées

Réponse du ministère : Justice

17/03/1983
Pertinence
Question n° 17307 posée par M. Roger Husson

Dissolution du 61e régiment d'artillerie de Morhange

Réponse du ministère : Défense

19/09/1991
Pertinence
Question n° 20914 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Plan Armée 2000 : dissolution de la 8e division d'infanterie

Réponse du ministère : Défense

23/04/1992
Pertinence
Question n° 21032 posée par M. Josselin de Rohan

Avenir de l'arsenal de Lorient

Réponse du ministère : Défense

30/04/1992
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 32878 posée par M. Michel Pelchat

Situation de l'armée de terre et de l'industrie de défense

La question est caduque

03/05/2001
Pertinence
Question n° 33240 posée par M. Jacques Peyrat

Situation de l'industrie de défense terrestre et de l'armée de terre

La question est caduque

24/05/2001
Pertinence
Question n° 24730 posée par M. Robert Bret

Centre d'essais de lancement de missiles (CELM) de Gâvres

La question est caduque

12/10/2006
Pertinence
Question n° 13662 posée par M. François Grosdidier

Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

26/12/2019
Pertinence
Question n° 27971 posée par M. Christophe-André Frassa

Situation des forces françaises en Centrafrique

La question est caduque

19/05/2022
Pertinence