Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 08381 posée par M. Robert Vizet

Situation du Sahara occidental

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/11/1987
Pertinence
Question n° 06902 posée par M. Xavier de Villepin

Situation au Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/11/1989
Pertinence
Question n° 07918 posée par M. Xavier de Villepin

Modernisation des forces armées de l'URSS

Réponse du ministère : Défense

18/01/1990
Pertinence
Question n° 12052 posée par M. Jacques Habert

Blocus des populations civiles à Beyrouth-Est

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/10/1990
Pertinence
Question n° 15453 posée par M. Emmanuel Hamel

Situation dans les pays baltes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/05/1991
Pertinence