Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 04148 posée par M. Rémi Herment

    Instruction des jeunes appelés à la lutte contre l'incendie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08889 posée par M. André Rouvière

    Aide de l'armée aux appelés illettrés

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09437 posée par M. Albert Voilquin

    Contingent : répartition des appelés médecins et chirurgiens-dentistes

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14895 posée par M. Henri Belcour

    Rénovation des conditions d'exécution du service national

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15133 posée par M. Charles Ginésy

    Restructuration des forces armées et refonte de la conscription

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16152 posée par M. Charles Ginésy

    Action humanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 35417 posée par M. Louis Souvet

    Prise en compte du service national pour l'inscription au concours d'internat

    La question est caduque

    Pertinence Faible