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808 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 779 trouvées
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Question n° 30203 posée par M. Robert Pontillon
Missions de forces armées
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 10776 posée par M. Albert Voilquin
Tribunaux permanents des forces armées
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 25853 posée par M. Pierre Lacour
Incursions menées par les forces armées du Vanuatu dans les îlots Matthew et Hunter
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 00461 posée par M. Louis Longequeue
Liste des accords de défense non soumis au Parlement
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 01517 posée par M. Alfred Gerin
Armées: augmentation des crédits d'investissement
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 29 trouvées
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Question n° 28559 posée par M. Pierre Bastie
Modernisation des forces armées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02813 posée par M. Alfred Gerin
Terrorisme: création de juridictions spéciales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10587 posée par M. Edouard Le Jeune
Besoins en personnels des hôpitaux des armées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0005A posée par M. Jacques Genton
Conséquences des nouvelles technologies dans le domaine de la défense
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15728 posée par M. Charles Ginésy
Politique extérieure (Arménie soviétique)
La question est caduque
Pertinence