Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 07702 posée par M. Mathieu Darnaud

    Manque de vétérinaires en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01737 posée par M. Fabien Genet

    Baisse du nombre de places au concours A en école vétérinaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24190 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Coût de l'examen organisé par le conseil national de l'ordre des vétérinaires pour les futurs ostéopathes pour animaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23402 posée par M. Mickaël Vallet

    Ouverture d'établissements d'enseignement supérieur privés assurant une formation au diplôme d'État de docteur vétérinaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22158 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Inquiétudes autour de l'évolution de la filière vétérinaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19577 posée par M. Louis Minetti

    Délocalisation de l'Ecole nationale vétérinaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19424 posée par M. Hubert D'Andigne

    Transport de l'Ecole vétérinaire d'Alfort vers Metz

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19132 posée par M. Gérard César

    Transfert de l'école vétérinaire de Maisons-Alfort à Metz

    La question est caduque

    Pertinence Faible