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169 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 129 trouvées
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Question n° 05727 posée par M. Michel Crucis
Calcul de l'allocation logement pour les personnes âgées hébergées en logements-foyers et en maisons de retraite
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 02702 posée par M. Louis Moinard
Allocation de logement des personnes âgées hébergées en long séjour
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 02794 posée par M. Gérard Roujas
Conditions d'attribution de l'allocation logement aux personnes âgées
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
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Question n° 11265 posée par M. Henri Belcour
Droit à l'allocation logement pour les pensionnaires des maisons de retraite
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 13930 posée par M. Georges Berchet
Versement de l'allocation compensatrice en centre de long séjour
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 07535 posée par M. Michel Crucis
Calcul de l'allocation-logement pour les personnes âgées hébergées en logements-foyers et en maisons de retraite
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 19047 posée par M. Marcel Vidal
Salariés des établissements pour personnes âgées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24796 posée par M. Georges Mouly
Absence de statut des directeurs d'établissement d'accueil pour personnes âgées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01482 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Hébergement des personnes âgées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05743 posée par M. Marcel Debarge
Hébergement des personnes âgées en Ile-de-France
La question est caduque
Pertinence