Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 0694S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Illectronisme et éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/03/2019
Pertinence
Question n° 08343 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Illectronisme en Moselle

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

27/12/2018
Pertinence
Question n° 23853 posée par M. Jean-Claude Leroy

Poursuite du plan "écoles numériques rurales"

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/06/2012
Pertinence
Question n° 15778 posée par Mme Annie David

Mise en oeuvre d'un second plan "Écoles numériques rurales"

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

28/10/2010
Pertinence
Question n° 15299 posée par M. Roland Courteau

Le plan "Écoles numériques rurales"

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

30/09/2010
Pertinence