Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 103 trouvées

  1. Question n° 09458 posée par M. Louis Souvet

    Français de l'étranger : frais de scolarité

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02262 posée par M. Paul d'Ornano

    Problème d'attribution des bourses dans les pays à inflation élevée

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02547 posée par M. Olivier Roux

    Situation des élèves scolarisés dans les établissements relevant de l'Office universitaire et culturel français en Algérie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08568 posée par M. Jacques Habert

    Assurance scolaire et fonds de solidarité : établissements d'enseignement français situés à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10296 posée par M. Charles de Cuttoli

    Lycée Massignon à Abou Dhabi : situation des personnels français de contrat local

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 38715 posée par M. Robert del Picchia

    Augmentation des frais d'écolage du lycée français Jean-Monnet de Bruxelles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18966 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Prise en charge du coût des enseignants résidant dans les établissements scolaires dépendant de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19987 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Existence d'un plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22848 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Existence d'un plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24770 posée par M. Louis Duvernois

    Programme FLAM

    La question est caduque

    Pertinence Très faible