Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 0734S posée par Mme Laurence Cohen

    Privatisation de la ligne de fret du train des primeurs Perpignan-Rungis

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0690S posée par M. Jacques Fernique

    Suppression de la gare de triage de Saint-Jean-de-Maurienne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0051S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Urgence d'une autre orientation du transport de marchandises par le rail

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1408S posée par M. Thierry Foucaud

    Remise en service de matériel ferroviaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1295S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Avenir du fret ferroviaire à Saint-Pierre-des-Corps

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0049S posée par M. Bernard Murat

    Avenir du fret ferroviaire

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0746S posée par M. Adrien Gouteyron

    Avenir du fret ferroviaire

    La question a été retirée

    Pertinence Faible