Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 157 trouvées

  1. Question n° 0628G posée par Mme Kristina Pluchet

    Agriculture ukrainienne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06630 posée par M. Loïc Hervé

    Entretien et remise à niveau des infrastructures aéroportuaires françaises

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0349G posée par Mme Anne Chain-Larché

    Police aux frontières dans les aéroports de Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06050 posée par M. Jean-François Rapin

    Instauration du système d'entrée-sortie aux frontières de l'Union européenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04841 posée par M. Sébastien Meurant

    Baisse des effectifs de police aux frontières et temps d'attente aux frontières des aéroports franciliens

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 00734 posée par Mme Catherine Procaccia

    Fonctionnement des passages automatisés rapides aux frontières extérieures

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28457 posée par Mme Catherine Procaccia

    Fonctionnement des passages automatisés rapides aux frontières extérieures

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 28071 posée par Mme Catherine Dumas

    Mission de Frontex et droit d'asile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22315 posée par M. Christian Klinger

    Nouveau pacte européen sur les migrations et l'asile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15726 posée par M. Sébastien Meurant

    Fermeture des frontières nationales face au Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions sans réponses