Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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180 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 178 trouvées

  1. Question n° 25663 posée par M. Rémi Herment

    Gestion des forêts communales: vacance de poste

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00716 posée par M. Marcel Vidal

    Exécution du contrat de plan liant le ministère et l'ONF

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00834 posée par M. José Balarello

    Conséquences du plan de restructuration de l'office national des forêts

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01635 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    ONF: suppression d'emplois

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01704 posée par M. Roland du Luart

    Regroupement de propriétaires au sein de coopératives forestières

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01174 posée par M. Roger Rinchet

    Réorganisation des services de l'ONF

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12039 posée par M. Roger Rinchet

    Evolution des effectifs du personnel fonctionnaire de l'Office national des forêts

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible