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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 53 trouvées
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Question n° 00420 posée par M. José Balarello
Lycées français à l'étranger: désengagement budgétaire de l'Etat
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 14133 posée par M. Charles de Cuttoli
Ecoles françaises à l'étranger en gestion directe
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 17436 posée par M. Charles de Cuttoli
Ecoles françaises à l'étranger en gestion directe
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00235 posée par M. Charles de Cuttoli
Retraite des enseignants français en Espagne
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 04095 posée par M. André Fosset
Application de la loi portant création de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 07687 posée par Mme Paulette Brisepierre
Projet de rénovation du réseau scolaire français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18942 posée par M. Charles de Cuttoli
Retraite des enseignants français en Espagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39948 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Pensions de retraite des agents non titulaires en poste à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18966 posée par M. Jean-Yves Leconte
Prise en charge du coût des enseignants résidant dans les établissements scolaires dépendant de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19987 posée par M. Jean-Yves Leconte
Existence d'un plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
La question a été retirée
Pertinence