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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0175S posée par M. Jean-Yves Leconte

    Conditions de financement de l'extension du lycée Alexandre Dumas à Moscou et conditions d'accueil des élèves

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1506S posée par M. Jean-Yves Leconte

    Plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1521S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Sécurité des élèves scolarisés dans les établissements français à l'étranger

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0310S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Réforme de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0538S posée par M. Jean-Yves Leconte

    Conséquences du changement de statut de l'école française André Malraux de Saint-Pétersbourg

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 2172S posée par M. Jean-Yves Leconte

    Pouvoir disciplinaire des ambassadeurs sur les personnels d'établissement homologué d'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible