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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 25090 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Extension du lycée Alexandre Dumas de Moscou

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23576 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Retour en France des enseignants du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1516S posée par M. Jean-Yves Leconte

    Classement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger parmi les organismes divers d'administration centrale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17995 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Paiement des frais d'écolage du troisième trimestre pour les élèves du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15229 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Établissements français à l'étranger et situation des parents d'élèves dans le cadre de l'épidémie de coronavirus

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12380 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Situation fiscale des personnels travaillant à l'établissement scolaire français de Tananarive

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06429 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Conséquences du changement de statut de l'école française André Malraux de Saint-Pétersbourg

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible