Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 50 trouvées

  1. Question n° 04307 posée par M. Gérard Lahellec

    Mesures de soutien pour la sauvegarde de la pêche française

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02309 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des salariés du commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01682 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Situation des salariés du commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02334 posée par M. Joël Labbé

    Définition des « prises accessoires » dans le plan pluriannuel pour les stocks démersaux de la mer du Nord

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23709 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Leçon à tirer des inondations de mai et juin 2016 dans le Loiret

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 13802 posée par M. Georges Gruillot

    Participation de la caisse nationale d'allocations familiales au Fonds d'action sociale des travailleurs immigrés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne