Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 27289 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Valorisation des métiers du grand-âge

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

17/03/2022
Pertinence
Question n° 25289 posée par Mme Florence Blatrix Contat

État du secteur sanitaire, social et médico-social

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

11/11/2021
Pertinence
Question n° 20725 posée par M. Jean Hingray

Revalorisation des métiers de l'aide à domicile et vote d'une loi Grand âge et autonomie

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

11/02/2021
Pertinence
Question n° 15150 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Conditions du versement de la prime « grand âge »

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

09/04/2020
Pertinence
Question n° 13278 posée par M. Jean-Marie Morisset

Financement des services de l'aide et des soins à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/11/2019
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26548 posée par Mme Brigitte Micouleau

Recrutements dans les services d'aide et d'accompagnement à domicile

La question est caduque

03/02/2022
Pertinence
Question n° 13270 posée par M. Jean-Claude Tissot

Situation des services d'aide à domicile

La question est caduque

28/11/2019
Pertinence
Question n° 22743 posée par M. Georges Mouly

Création des emplois prévus par le plan vieillissement et solidarité

La question est caduque

13/04/2006
Pertinence