Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 25322 posée par M. Fabien Gay

Risques majeurs pour l'emploi suite à la vente d'Equans par Engie

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

11/11/2021
Pertinence
Question n° 25185 posée par M. Éric Bocquet

Vente d'Equans

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

04/11/2021
Pertinence
Question n° 05391 posée par M. Daniel Laurent

Réforme du maillage du réseau des finances publiques en milieu rural

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

21/03/2013
Pertinence
Question n° 17088 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Inégalités de traitement dans la répartition de la part complémentaire par le rectorat de Poitiers

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/02/2011
Pertinence
Question n° 10136 posée par M. André Trillard

Recherche vétérinaire

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/09/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 00497 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Situation des éditions universitaires françaises

La question est caduque

11/07/2002
Pertinence
Question n° 38517 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Diffusion des publications universitaires

La question est caduque

14/02/2002
Pertinence
Question n° 25738 posée par M. Jean Boyer

Cristallisation des pensions des ressortissants des Etats antérieurement placés sous souveraineté française

La question a été retirée

01/06/2000
Pertinence