Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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619 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 618 trouvées

  1. Question n° 00274 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Amélioration de la qualification des chefs d'entreprises

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00673 posée par M. Roger Husson

    Qualification des chefs d'entreprise relevant du secteur des métiers

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06763 posée par M. Emmanuel Hamel

    Journée nationale du souvenir des morts pour la France en Afrique du Nord entre 1952 et 1962

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0013G posée par M. André Vallet

    Difficultés de la société Eurocopter

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20873 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conférence annuelle des petites et moyennes entreprises

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 08653 posée par M. Fabien Gay

    Mobilisations des communautés éducatives en Seine-Saint-Denis contre la dégradation du service public d'éducation

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible