Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 1467S posée par M. Jacques Genest

Application du dispositif des groupements hospitaliers de territoire en Ardèche

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

16/06/2016
Pertinence
Question n° 21195 posée par Mme Annick Billon

Établissement public de santé mentale Mazurelle et obligation de faire partie d'un groupement hospitalier de territoire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/04/2016
Pertinence
Question n° 21214 posée par M. Dominique Bailly

Constitution d'un groupement hospitalier de territoire Douai-Arras

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/04/2016
Pertinence
Question n° 20732 posée par Mme Catherine Troendlé

Gouvernance partagée des groupements hospitaliers de territoire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/03/2016
Pertinence
Question n° 20494 posée par M. Raymond Vall

Projet de décret d'application sur l'adhésion aux groupements hospitaliers territoriaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

10/03/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25537 posée par M. Hervé Maurey

Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 23621 posée par M. Hervé Maurey

Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

La question est caduque

20/10/2016
Pertinence
Question n° 22700 posée par M. Bernard Vera

Situation de l'établissement public de santé Barthélemy-Durand d'Étampes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/07/2016
Pertinence