Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

Question n° 2008S posée par M. Rémy Pointereau

Situation du groupement hospitalier de Sancerre, Sury-en-Vaux et Boulleret

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

23/12/2021
Pertinence
Question n° 2019S posée par Mme Sonia de La Provôté

Situation du centre hospitalier de Lisieux

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

23/12/2021
Pertinence
Question n° 1695S posée par M. Fabien Gay

Accès aux soins en Seine-Saint-Denis et situation de l'hôpital de Montreuil

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

27/05/2021
Pertinence
Question n° 0952G posée par Mme Nadine Grelet-Certenais

Fermeture des services d'urgence

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

10/10/2019
Pertinence
Question n° 0796S posée par M. Édouard Courtial

Hôpitaux du sud de l'Oise

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

09/05/2019
Pertinence