Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 0899S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Pénurie de gynécologues médicaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

15/04/2010
Pertinence
Question n° 07717 posée par Mme Colette Giudicelli

Avenir de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/03/2009
Pertinence
Question n° 07552 posée par Mme Annie David

Avenir incertain de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 07371 posée par M. Michel Doublet

Avenir de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/02/2009
Pertinence
Question n° 0329S posée par Mme Christiane Demontès

Avenir de la gynécologie médicale

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

30/10/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 06417 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Reconnaissance de la spécialité de gynécologie

La question est caduque

27/11/2008
Pertinence
Question n° 10317 posée par M. Roger Lagorsse

Pérennisation de la gynécologie médicale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/12/2003
Pertinence
Question n° 10239 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Formation des gynécologues médicaux

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/12/2003
Pertinence
Question n° 36825 posée par M. Jean-Guy Branger

Gynécologie médicale

La question est caduque

29/11/2001
Pertinence
Question n° 24269 posée par M. Jean Boyer

Formation de gynécologues médicaux

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/04/2000
Pertinence