Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 0899S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Pénurie de gynécologues médicaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0329S posée par Mme Christiane Demontès

    Avenir de la gynécologie médicale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09267 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Enseignement de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08387 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Enseignement de gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07811 posée par M. Guy Fischer

    Création de postes d'internes en gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12162 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Etudes médicales : nécessité d'une augmentation du nouveau numerus clausus dès 2004 et amélioration des moyens pédagogiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 36825 posée par M. Jean-Guy Branger

    Gynécologie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24269 posée par M. Jean Boyer

    Formation de gynécologues médicaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte