Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

Question n° 01285 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Reconversion du bassin des houillères de Lorraine

Réponse du ministère : Industrie

05/06/1986
Pertinence
Question n° 05289 posée par M. Paul Souffrin

Avenir de la mine de fer d'Hayange (Moselle)

Réponse du ministère : Industrie

26/03/1987
Pertinence
Question n° 07954 posée par Mme Paulette Fost

Importations clandestines d'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Industrie

08/10/1987
Pertinence
Question n° 09220 posée par M. Jean-Luc Bécart

Avenir de la cokerie de Drocourt (Pas-de-Calais)

Réponse du ministère : Industrie

07/01/1988
Pertinence
Question n° 13401 posée par M. Paul Souffrin

Avenir de la filière fonte Lorraine

Réponse du ministère : Industrie

24/01/1991
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23601 posée par M. François Grosdidier

Avenir du projet ULCOS

La question est caduque

31/05/2012
Pertinence
Question n° 23641 posée par M. François Grosdidier

Avenir de la filière packaging à l'usine Mittal de Florange

La question est caduque

07/06/2012
Pertinence
Question n° 02321 posée par M. François Grosdidier

Site sidérurgique Mittal de Florange

La question est caduque

11/10/2012
Pertinence
Question n° 03417 posée par M. Pierre Charon

Quel avenir pour l'installation des entreprises en France ?

La question est caduque

06/12/2012
Pertinence
Question n° 08376 posée par M. François Grosdidier

Arcelor Mittal et les promesses non tenues

La question est caduque

03/10/2013
Pertinence