Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

Question n° 2143G posée par Mme Valérie Létard

Perte de souveraineté industrielle : exemple d'Ascoval

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

25/11/2021
Pertinence
Question n° 23502 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Financements de l'Union européenne dans le cadre des fonds de cohésion

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

24/06/2021
Pertinence
Question n° 21843 posée par M. Olivier Rietmann

Approvisionnement en matières premières du secteur métallurgie

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

01/04/2021
Pertinence
Question n° 0819G posée par Mme Valérie Létard

Reprise d'Ascoval

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

07/06/2019
Pertinence
Question n° 0960G posée par M. Jean-François Longeot

Avenir de l'usine Alstom de Belfort

Réponse du Premier ministre

30/09/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08376 posée par M. François Grosdidier

Arcelor Mittal et les promesses non tenues

La question est caduque

03/10/2013
Pertinence
Question n° 03417 posée par M. Pierre Charon

Quel avenir pour l'installation des entreprises en France ?

La question est caduque

06/12/2012
Pertinence
Question n° 02321 posée par M. François Grosdidier

Site sidérurgique Mittal de Florange

La question est caduque

11/10/2012
Pertinence
Question n° 23641 posée par M. François Grosdidier

Avenir de la filière packaging à l'usine Mittal de Florange

La question est caduque

07/06/2012
Pertinence
Question n° 23601 posée par M. François Grosdidier

Avenir du projet ULCOS

La question est caduque

31/05/2012
Pertinence