Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

  1. Question n° 01516 posée par M. Jean Cluzel

    Récupération et recyclage des huiles usagées: abrogation

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01691 posée par M. Jean Cauchon

    Récupération des huiles usagées: réglementation

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02128 posée par M. René Régnault

    Utilisation des huiles usagées

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02125 posée par M. Jean Sauvage

    Récupération des huiles usagées: conformité du décret

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14612 posée par M. Michel Durafour

    Agréments de ramassage des huiles usagées

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02424 posée par M. Pierre Tajan

    Regénération et recyclage des huiles usagées: application de la loi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20091 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Ramassage des huiles usagées

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23017 posée par M. André Fosset

    Rejets sauvages d'huiles usagées

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne