Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 09162 posée par M. Philippe Richert

Elimination des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

22/12/1994
Pertinence
Question n° 04932 posée par M. Bernard Charles Hugo

Sociétés de collecte des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

01/06/1989
Pertinence
Question n° 03266 posée par M. Edouard Le Jeune

Elimination des déchets industriels toxiques

Réponse du ministère : Environnement

26/01/1989
Pertinence
Question n° 02899 posée par M. Claude Huriet

Elimination des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

09/10/1986
Pertinence
Question n° 02834 posée par M. Jacques Mossion

Problème de l'élimination des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

01/10/1986
Pertinence