Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 26514 posée par Mme Dominique Vérien

    Hausse du coût de l'électricité et conséquences pour l'industrie française

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25322 posée par M. Fabien Gay

    Risques majeurs pour l'emploi suite à la vente d'Equans par Engie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25185 posée par M. Éric Bocquet

    Vente d'Equans

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24680 posée par M. Daniel Gremillet

    Poursuite des tensions sur certains approvisionnements en matières premières

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24138 posée par M. Dany Wattebled

    Intérêt d'un nouveau produit d'épargne afin financer la « Tech » française

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23437 posée par M. Yves Détraigne

    Production française de masques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23234 posée par M. Ludovic Haye

    Fortes tensions sur les approvisionnements de matières premières et importantes conséquences sur les prix

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16838 posée par M. Jackie Pierre

    Cri d'alarme de la filière textile française

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible