Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

Question n° 2111G posée par M. Jean-François Husson

Situation de l'usine Saint-Gobain à Pont-à-Mousson

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

11/11/2021
Pertinence
Question n° 20808 posée par M. Denis Bouad

Réindustrialisation et situation de l'entreprise Merlin Gérin

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

18/02/2021
Pertinence
Question n° 1538G posée par M. Jean-Claude Anglars

Impact de la transition écologique sur notre politique industrielle

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

19/11/2020
Pertinence
Question n° 18794 posée par Mme Cécile Cukierman

Avenir du groupe Aubert & Duval

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

12/11/2020
Pertinence
Question n° 1347G posée par M. Martial Bourquin

Industrie française

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

11/06/2020
Pertinence