Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 05388 posée par M. François Marc

Pression des distributeurs sur les TPE et PME de l'agroalimentaire

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

21/03/2013
Pertinence
Question n° 05420 posée par M. Christophe Béchu

Impact de la généralisation de l'affichage environnemental sur la compétitivité de l'industrie française du jouet

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

21/03/2013
Pertinence
Question n° 0051C posée par M. Alain Fouché

Le commerce extérieur

Réponse du Ministère du commerce extérieur

01/02/2013
Pertinence
Question n° 0253C posée par Mme Christiane Demontès

La compétitivité

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

14/12/2011
Pertinence
Question n° 1170S posée par M. Thierry Foucaud

Fabrication des terminaux de la Française des jeux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

20/01/2011
Pertinence