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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 02571 posée par M. Maurice Schumann
Situation de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0003S posée par M. Maurice Schumann
Accroissement du pouvoir d'achat et situation du textile français
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0037A posée par M. Christian Poncelet
Crise de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 16900 posée par M. Louis Mercier
Industrie textile: allègement des charges sociales
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 17001 posée par M. Serge Mathieu
Reconduction de la convention nationale de solidarité
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 00263 posée par M. Jacques Pelletier
Développement des importations de fibres textiles synthétiques d'origine américaine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01866 posée par M. Albert Voilquin
Textile-habillement: mesures pour l'emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02176 posée par M. Louis Brives
Mise en oeuvre d'un plan textile
La question est caduque
Pertinence