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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 00020 posée par M. Pierre Vallon
Etablissement d'un premier bilan des mesures en faveur de la sauvegarde d'entreprises du secteur de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 00154 posée par M. Maurice Schumann
Application de l'arrangement multifibres
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 00200 posée par M. Hector Viron
Situation de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 00397 posée par M. Christian Poncelet
Situation de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0021A posée par M. Pierre Vallon
Politique gouvernementale envisagée pour l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 00283 posée par M. Michel Miroudot
Avenir de notre industrie textile face à la concurrence internationale
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00489 posée par M. Robert Schwint
Situation de l'emploi en Franche-Comté
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0127A posée par M. Christian Poncelet
Dégradation de la situation dans le secteur du textile et de l'habillement, notamment l'industrie cotonnière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0043A posée par M. Christian Poncelet
Dégradation de la situation dans le secteur du textile et de l'habillement
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0092A posée par M. Christian Poncelet
Projet de démantèlement de Montefibre France
La question est caduque
Pertinence