Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
611 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 490 trouvées
-
Question n° 00020 posée par M. Pierre Vallon
Etablissement d'un premier bilan des mesures en faveur de la sauvegarde d'entreprises du secteur de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 25921 posée par M. Claude Fuzier
Ouvriers du textile: situation
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 26665 posée par M. Camille Vallin
Région Rhône-Alpes: situation de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 27037 posée par M. Franck Sérusclat
Fermeture de l'usine PCUK-Yvours de Pierre-Bénite (Rhône): conséquences sur l'emploi
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 27102 posée par M. Pierre Vallon
Protection de l'industrie textile française contre la concurrence étrangère
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 121 trouvées
-
Question n° 26631 posée par M. Paul Jargot
Péage-de-Roussillon: restructuration d'une usine de textiles
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 02267 posée par M. Maurice Schumann
Déficit de la branche "textile" du commerce extérieur
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 26809 posée par M. Paul Jargot
"Rhône-Poulenc Textile" à Péage-de-Poussillon: règlement du conflit social
La question a reçu une réponse directe
Pertinence
-
Question n° 27038 posée par M. Franck Sérusclat
Fermeture de l'usine PCUK-Yvours de Pierre Bénite (Rhône)
La question a reçu une réponse directe
Pertinence
-
Question n° 00134 posée par M. Maurice Schumann
Déclarations de M. le Premier Ministre au sujet de la politique salariale de l'industrie textile
La question a été retirée
Pertinence