Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 23617 posée par M. Roland Courteau

    Énergies renouvelables au sol

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00546 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Respect de ses obligations par EDF-OA

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00574 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Dispositions transitoires pour l'application de la suspension de l'obligation d'achat de l'énergie photovoltaïque

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01311 posée par M. Alain Fauconnier

    Engagements contractuels d'EDF en matière d'achat d'électricité photovoltaïque

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01749 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Situation des particuliers, non professionnels, producteurs d'électricité de puissance inférieure ou égale à 9 Kwc

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12166 posée par M. Robert Tropeano

    Prix de rachat de l'électricité des installations photovoltaïques produite dans des bâtiments agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12464 posée par M. Michel Bécot

    Compétence de production électrique à partir d'installations photovoltaïques.

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00434 posée par M. Xavier Pintat

    Appels d'offres pour l'achat d'électricité d'origine photovoltaïque, produite par des collectivités locales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00718 posée par M. Michel Bécot

    Compétence de production électrique à partir d'installations photovoltaïques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03050 posée par M. Michel Doublet

    Tarifs d'achat photovoltaïque

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible