Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 53 trouvées
-
Question n° 23449 posée par M. René Beaumont
Nuisances occasionnées par les colonies de corbeaux
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 00577 posée par M. Philippe Leroy
Développement des populations de cygnes tuberculés sur le territoire mosellan
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
-
Question n° 08788 posée par M. Alain Fauconnier
Dommages causés par la prolifération du grand cormoran sur les espèces piscicoles
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
-
Question n° 11075 posée par M. André Trillard
Prolifération des cormorans
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
-
Question n° 12380 posée par M. François Marc
Demande de régulation face aux nuisances occasionnées en matière de biodiversité par la surpopulation de cormorans en Finistère
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 12366 posée par Mme Hélène Masson-Maret
Consultation publique relative à des projets d'arrêtés concernant le loup
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 11053 posée par M. Guillaume Chevrollier
Destruction des invendus non alimentaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15554 posée par M. Guillaume Gontard
Caractère abusif de nombreuses dérogations à l'interdiction de destruction des espèces protégées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25707 posée par M. Guillaume Gontard
Caractère abusif de nombreuses dérogations à l'interdiction de destruction des espèces protégées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26764 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Prédation des cormorans
La question est caduque
Pertinence